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Titre : Manufactures familiales techniques, procréation, identification - Séance 4 - La question des origines
Résumé : -

Auteure : Jérôme Courduries (Université Toulouse Jean Jaurès)
1 - Des familles françaises nées du recours à une gestation pour autrui : de qui l'enfant est-il issu?
Sans qu'il soit possible de décrire leur réalité statistique, un certain nombre de Français ont recours à une femme qui a accepté de porter leur enfant. D'après les études disponibles, il s'agit de couples, hétérosexuels ou gays, qui recourent à une gestation pour autrui dans un pays étranger. Les débats sur les origines qui traversent les sociétés euro-américaines, et particulièrement la société française concernent les situations familiales où les enfants ont été conçus grâce à la collaboration de tiers. Et, le plus souvent, les débats réactualisent la dichotomie, ancienne dans le champ des études sur la parenté, entre biologique et social. Dans les familles où les parents ont eu recours à une femme porteuse, la question de l'origine de l'enfant ne peut être rabattue sur cette alternative pour plusieurs raisons. Le plus souvent, deux femmes se partagent la part biologique de la maternité: la donneuse d'ovocyte (ou la mère de l’enfant qui a pu aussi le concevoir) et la femme qui l'a porté et mis au monde. Par ailleurs, le père dans un couple hétérosexuel ou un des deux pères dans un couple gay est aussi géniteur. Et comme dans les familles adoptives ou nées d'un don de gamètes où les parents ne sont pas également géniteurs de l'enfant, la part du projet dans la construction familiale est très valorisée. Grâce à une enquête ethnographique auprès de parents ayant recouru à une GPA, je tâcherai de montrer comment la question des origines peut être pensée hors de la dialectique classique lien biologique / lien social.
Auteure : Régine Tremblay (University of Toronto)
2 - Sens. Sans. Sang: Filiation et origines
Le sang est un objet de fascination. Plusieurs disciplines des sciences sociales ont examiné cette notion complexe, mais fondatrice de l’identité. Le sang a été analysé par rapport à l’ethnicité, la nationalité, la religion, dans les rapports homme-femme, la parenté et plus encore. En droit québécois, le concept de sang dans une perspective symbolique a peu été discuté. En droit de la famille, en dépit du titre du chapitre précédent l’article 523 du Code civil du Québec « De la filiation par le sang – Filiation by blood », la signification même du ‘sang’ à travers les époques est incertaine. Plus encore, la diversification des mots et moyens en matière de réalité biologique de la filiation a fait en sorte que le mot sang fait maintenant partie d’un groupe de termes indifférenciés – sang, gènes, origines biologiques, origines génétiques, nature – faisant pourtant référence à des réalités bien distinctes. Cette présentation a pour objectif de contextualiser l’influence du ‘sang’ en droit de la filiation et d’en souligner la dimension évolutive. Quel est le sens du sang? Pourquoi est-il en tête d’affiche de la filiation? Quelle est sa fonction dans l’établissement de la filiation? Le sang veut-il dire origines génétiques? Que faire sans sang? La présentation propose d’évaluer l’appartenance et l’identification de l’enfant en droit et d’analyser de façon critique une littérature juridique qui accorde, peut être malgré elle, trop d’ampleur aux origines génétiques.
Auteure : Michelle Giroux (Université d'Ottawa)
3 - La diversité des modèles familiaux contemporains et la réforme du droit : quelle place pour le droit aux origines ?
Les transformations de la famille contemporaine, quoiqu’elles nous semblent frappantes, s’inscrivent dans la mouvance de l’évolution de cette institution. La quête de nouvelles normes pour encadrer la famille n’est jamais assouvie. Les règles, aussi parfaites ou imparfaites soient-elles ne sont pas intemporelles, bien que c’est peut-être un peu vers l’intemporalité qu’il faudrait tendre afin d’en assurer une cohérence à plus long terme. C’est un idéal difficile, voire peut-être impossible à atteindre. Le désir d’enfant et la science ont permis de créer une famille fondée sur la volonté. L’évolution des mœurs et des pratiques sociales a favorisé la multiplication des formes de famille. La montée des libertés individuelles a aussi eu son rôle à jouer. Dans le cadre de ces transformations importantes, en particulier en ce qui a trait au rôle du tiers (donneur/donneuse de gamètes ou gestatrice) dans l’établissement de la filiation et de la parenté, comment réorganiser le droit ? Quelle place cette réorganisation doit-elle accorder aux origines biologiques ? Comment la question des origines doit-elle être organisée eu égard à l’identité de l’enfant?